FROID AU TRAVAIL

ANALYSE DES RISQUES
Lorsqu’il fait trop froid, il convient :

• De réaliser une analyse des risques des ambiances thermiques présentes sur le lieu de travail en tenant compte des éléments suivants :

‒ la température de l’air ;
‒ l’humidité relative de l’air ;
‒ la vitesse de l’air ;
‒ le rayonnement thermique dû au soleil ou aux conditions technologiques ;
‒ la charge physique de travail ;
‒ les méthodes de travail et les équipements de travail utilisés ;
‒ les caractéristiques des vêtements de travail et des équipements de protection individuelle ;
‒ la combinaison de l’ensemble de ces facteurs.

• De réaliser une évaluation des ambiances thermiques et, si nécessaire, des mesures conformément aux méthodes de mesurage et de calcul déterminées après avis du conseiller en prévention - médecin du travail ou du conseiller en prévention hygiène du travail et après accord du comité pour la prévention et la protection au travail ou, à défaut de celui-ci, de la délégation syndicale ou, à défaut de celle-ci, des travailleurs eux-mêmes.

• De déterminer, sur la base de l’analyse des risques, les mesures de prévention adéquates.

À PARTIR DE QUELLES TEMPÉRATURES FAIT-IL TROP FROID POUR TRAVAILLER ?
Pour mesurer les températures froides, un simple thermomètre suffit à la différence de la mesure des températures élevées. Les températures élevées sont déterminées par l’humidité de l’air, la vitesse de l’air et le rayonnement thermique. Tous ces éléments doivent être mesurés au moyen d’un « thermomètreglobe mouillé » qui exprime la chaleur présente sous forme de Wet Bulb Globe Temperature (WBGT), une température qui sera toujours inférieure de quelques degrés par rapport à la température Celcius.

Les valeurs à ne pas dépasser en cas de froid est fonction du travail à effectuer et sont définies de la manière suivante :

• Charge physique de travail très légère 18°C
• Charge physique de travail légère 16°C
• Charge physique de travail moyenne 14°C
• Charge physique de travail lourde 12°C
• Charge physique de travail très lourde 10°C

QUELLES SONT LES MESURES À PRENDRE QUAND IL FAIT TROP FROID ?
Lorsque la température est susceptible de descendre en dessous des valeurs fixées, il est nécessaire de prendre les mesures techniques et organisationnelles afin de prévenir ou de limiter l’exposition au froid
et les risques qui en découlent.
De manière générale, l’employeur pourra prendre les mesures suivantes :

• agir sur la température (mesure technique) ;
• diminuer la charge de travail physique par l’adaptation des équipements de travail ou des méthodes de travail ;
• introduire des méthodes de travail alternatives qui diminuent la nécessité de l’exposition au froid excessif ;
• limiter la durée et l’intensité de l’exposition ;
• adapter les horaires de travail ou l’organisation du travail ; 
• fournir des vêtements de protection et chauds aux travailleurs ;
• mettre à la disposition des travailleurs des boissons chaudes appropriées.

Lorsque le froid excessif est d’origine climatique, il convient de noter que, durant la période comprise entre le 1er novembre et le 31 mars de l’année suivante, les locaux de travail ouverts ainsi que les lieux de travail en plein air sont pourvus de dispositifs de chauffage en nombre suffisant.
Lorsque les conditions climatiques l’exigent et en tout cas lorsque la température extérieure est inférieure à 5 °C, ces dispositifs de chauffage doivent être mis en marche.
Sous réserve de l’accord préalable des représentants des travailleurs au sein du Comité ou, à défaut, de la délégation syndicale, des appareils de chauffage peuvent être installés dans des locaux, dans des constructions provisoires ou à d’autres endroits, afin d’offrir la possibilité aux travailleurs de se réchauffer périodiquement.
Particularités pour les comptoirs de vente à l’air libre :

• Par température extérieure inférieure à 5 °C, il est interdit aux exploitants de magasins de détail d’occuper des travailleurs aux comptoirs d’exposition ou de vente placés à l’extérieur et aux abords immédiats du magasin.
• Par température extérieure inférieure à 10 °C, les travailleurs occupés aux dits comptoirs doivent disposer d’un dispositif de chauffage suffisamment puissant, à moins que des mesures ne soient prises afin que ces travailleurs puissent se réchauffer régulièrement et aussi souvent que nécessaire.

En outre, ces travailleurs disposent d’un plancher permettant d’éviter le contact direct avec le sol et ils sont protégés autant que possible contre les intempéries.
Ces travailleurs ne peuvent effectuer ce travail avant 8 heures ou après 19 heures, ni pendant plus de 2 heures sans interruption d’au moins une heure, ni pendant plus de 4 heures par jour.
Les mesures suivantes sont à prendre en cas de froid excessif d’origine technologique :

• la fourniture de vêtements de travail de protection ;
• la vitesse de l’air dans ces locaux en présence des travailleurs est réduite à un niveau minimal, compatible avec le fonctionnement des installations ;
• des moyens techniques sont prévus pour sécher les vêtements de protection après usage ;
• pour les travailleurs la mise à disposition gratuite de boissons chaudes ;
• etc.

Par ailleurs, chaque fois que le conseiller en prévention-médecin du travail l’estime nécessaire pour la santé des travailleurs, l’employeur prévoit un temps de repos dans un local de repos et ceci conformément aux dispositions de l’article V.1-4, § 1 er, alinéa 3.

RÔLE DU CONSEILLER EN PRÉVENTION - MÉDECIN DU TRAVAIL
Le conseiller en prévention - médecin du travail détermine la catégorie (très léger/léger/moyen/lourd/très lourd) d’un travail. En outre, il conseille l’employeur au sujet des mesures à prendre en faveur des travailleurs appartenant à des groupes à risque particulièrement sensibles tels que les jeunes travailleurs et les travailleuses enceintes. Il conseille également l’employeur en matière de distribution de boissons chaudes.
À titre d’exemple, est considéré comme travail :

• physique très lourd : le bêchage en profondeur et l’excavation, le fait de monter sur des échelles et de monter les escaliers…
• physique lourd : le bêchage, le sciage à la main, le rabotage, le fait de pousser et de tirer des brouettes, charges lourdes, travaux de terrassement…
• moyennement lourd comprend : le fait de travailler debout, la conduite d’un engin de chantier…
• léger : le travail manuel statique
• léger comprend : le travail de bureau, la conduite d’une voiture…

RÉGIME DE CHÔMAGE TEMPORAIRE : UNE SOLUTION ?
En cas de conditions météorologiques extrêmes de longue durée, l’employeur peut solliciter l’instauration d’un régime de chômage temporaire.

Sources :
Livre V.- Facteurs d’environnement et agents physiques du Code du bien-être au travail et fiches Service Public Fédéral Emploi Travail et Concertation Sociale